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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE
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SOYCISSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOYCISSE
NUTRITION ET NATURE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1332166
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2025

Présentation de la marque SOYCISSE

Déposée le 23 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYCISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent Hourquet domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

La marque SOYCISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOYCISSE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALPES , CERéalpes , SOY , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , DELICEREALES , Valpiform' , Valpi bio , VIVABIO


NUTRITION ET NATURE SAS, Société par actions simplifiée - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent Hourquet - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation n°2054409 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290101 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription - Transmission de propriété n°22010 - Publication au BOPI

Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189243 - Publication au BOPI 1995-09-12

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2590021 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Produits pharmaceutiques, veterinaires et hygieniques;produits diétetiques pour enfants et malades;Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickle Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre sauces;épices; glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.